Parlons franchement : les frais de notaire, c’est un peu la marmite surprise de toute acquisition immobilière ! On croit souvent qu’on va s’en tirer juste en payant le notaire pour son stylo feutre de signature, alors qu’en fait, c’est un joyeux cocktail de taxes, de droits, et de remboursements divers. Bref, un monde fascinant où chaque euro compte, surtout en 2024 ! On vous décortique tout et on vous donne les astuces pour ne pas (trop) pleurer au moment du virement.
Que sont vraiment les frais de notaire ? Décrypter pour mieux anticiper
Première désillusion : les fameux « frais de notaire » ne se résument pas à la seule rémunération du notaire (même s’il le mérite !). Ils regroupent :
- Les émoluments et honoraires du notaire, fixés par décret (pas de jalousie régionale possible, c’est pareil partout !) ;
- Les droits de mutation, qui constituent jusqu’à 4/5e du montant total à payer. Ces droits financent routes, écoles, et plus, au profit des collectivités locales ;
- Les débours, couvrant les déplacements, les intervenants comme le géomètre, et la paperasse administrative indispensable.
À chaque transaction immobilière, impossible d’y couper : c’est à l’acheteur de faire le chèque (ou plutôt le virement, depuis que les chèques de banque au-delà de 3 000 euros sont bannis) au moment de signer l’acte authentique.
Payer combien ? Calcul précis des frais de notaire en 2024
Pour éviter la sueur froide au moment d’établir votre budget, sachez que le taux n’est pas le même selon la nature de votre bien :
- Logement ancien : prévoyez entre 7% et 8% du prix de vente.
- Logement neuf : tablez sur 2% à 3%.
Un exemple ? Pour un achat ancien à 200 000 euros, comptez 16 000 euros de frais de notaire. Pour la même somme en neuf, vous plafonnez à 6 000 euros de frais. Une différence notable !
Les droits de mutation, qui varient entre 5% et 6% du prix selon le département, incluent un droit départemental (4,5%), une taxe communale (1,2%), des frais étatiques et de sécurité immobilière (0,1%). Viennent s’ajouter débours et rémunération du notaire (0,8% au-delà de 60 000 euros pour l’ancien).
Et si vous êtes tourné vers la succession, sachez que chaque héritier devra mettre la main à la poche à hauteur de sa part, avec une provision sur frais calculée en fonction du coût total.
Derrière la facture, quelques astuces pour alléger la note
C’est officiel : il existe des moyens malins pour réduire la douloureuse finale. Voici les deux principaux leviers à connaître :
- Payer les frais d’agence à part (et non les inclure dans le prix d’achat du bien, dès lors que c’est prévu dans le mandat) : Cela permet de baisser la base de calcul des frais de notaire. Par exemple, séparer 15 000 euros de frais d’agence du prix du logement peut générer jusqu’à 900 euros d’économie en frais de notaire. Important : cela doit apparaître clairement dans le compromis de vente.
- Distinguer la valeur du mobilier : Si le bien acheté comprend une cuisine équipée ou de l’électroménager, vous pouvez déduire la valeur de ces équipements du prix du logement, à condition de réaliser une liste et une estimation précise (factures conseillées, au cas où le fisc s’invite !).
En bonus, depuis la réforme Macron de 2016, il est possible de demander à son notaire une remise de maximum 10% sur sa rémunération (pour les transactions dépassant 150 000 euros), à condition que cette faveur s’applique à tous les clients du notaire dans ce cas de figure. Dans le neuf, les frais étant déjà plus légers (0,5% de rémunération pour le notaire sur la partie au-delà de 30 000 euros), certains promoteurs peuvent même vous offrir l’intégralité des frais de notaire – l’occasion de ne pas passer à côté d’une bonne affaire !
Les modalités pratiques : virement, provisoirement, tranquillité
Le paiement des frais de notaire intervient généralement dans les trois mois suivant la signature du compromis, le jour du grand rendez-vous chez le notaire. Notez que la somme exacte n’est connue qu’a posteriori : le notaire demande une provision supérieure à l’estimation, le temps de régler toutes les formalités. Quelques mois après, si trop-perçu il y a, l’heureux acquéreur reçoit le remboursement de l’excédent.
Petit détail technique mais d’importance : tout doit désormais se régler par virement, sécurité oblige. Oubliez la mallette de billets ou le chèque de banque, place à l’IBAN !
En somme, mieux vaut aborder l’étape des frais de notaire les yeux grands ouverts (et la calculette à portée de main). Anticiper, prévoir ses leviers d’économies et connaitre les règles, c’est la clé pour vivre sa signature immobilière avec le sourire… ou du moins, avec un portefeuille qui fait un peu moins la grimace !
