Entre le rêve d’un abri de jardin et la réalité du portefeuille qui fond comme neige au soleil, il y a… la fameuse taxe d’aménagement. Préparez vos mètre carré et vos calculettes, car cette année encore, la « taxe abri de jardin » grimpe, et tout le monde est concerné. Mais qui va vraiment passer à la caisse ? Suivez le guide !
La taxe abri de jardin : toujours plus haut, toujours plus fort
Impossible d’y échapper : la taxe d’aménagement, alias la taxe abri de jardin, n’en finit plus de grimper. Après une hausse de 3,8 % en 2019, succédant elle-même à un bond de 3 % en 2018, l’année 2020 voit le compteur repartir à la hausse. Bref, l’actualisation annuelle n’a pas fait d’exception à la règle. Ce jeu du « toujours plus » concerne tout propriétaire décidé à toucher à son extérieur, ou même à son intérieur, du moment que les constructions ou aménagements sont concernés.
Qui doit payer la taxe ? La réponse : (presque) tout le monde
La réglementation est limpide – et inévitable. Cette taxe s’applique à toutes les opérations d’aménagement, de construction, de reconstruction ou d’agrandissement de bâtiments ou d’installations nécessitant une autorisation d’urbanisme, que ce soit un permis de construire, d’aménager ou une déclaration préalable. Oui, il suffit d’avoir des envies de neuf (ou de plus grand) pour rentrer dans le cadre.
- Les surfaces de plancher closes et couvertes de plus de 5 m² et d’une hauteur sous plafond supérieure ou égale à 1,80 mètre sont dans le collimateur (combles et caves compris).
- Les abris de jardin (même démontables !) y passent également, au même titre que les piscines, panneaux solaires, caves, combles, carport (abri couvert), bungalow, chalet, mais aussi tente, caravane et mobile-home.
- Les bâtiments non couverts (comme une terrasse à l’air libre) ou ouverts sur l’extérieur (telles certaines pergolas) échappent à la taxation, ouf !
Mais la cerise sur le gâteau ? Il n’existe aucune condition de ressources pour cette taxe. C’est la grande démocratie de l’imposition : foyer modeste ou ultra-aisé, tout le monde y passe. Pas de jaloux !
Comment se calcule le montant de la taxe ?
Là, c’est la partie où votre mètre ruban et votre esprit mathématique vont se régaler :
- On multiplie la superficie construite par une valeur forfaitaire.
- On applique ensuite un taux, qui se compose :
- D’un taux fixé par la commune (généralement entre 1 % et 5 %, mais pouvant culminer à 20 % lors de grands travaux ou d’équipements publics… on ne rigole plus).
- D’un taux départemental (plafonné à 2,5 %).
- Et pour les habitants d’Île-de-France, d’un taux régional supplémentaire. Oui, vivre près de Paris a un prix… en plus du loyer.
Puisque chaque collectivité fixe ses propres taux, la même cabane à outils peut coûter bien plus cher selon l’adresse. Autant dire que le simulateur en ligne du ministère de la Cohésion des territoires n’est pas de trop pour éclaircir tout ça !
Exonérations, déclarations et paiement : y a-t-il des motifs d’espérer ?
Tout n’est pas sombre, heureusement. Quelques exonérations ou réductions peuvent égayer la note :
- Les 100 premiers m² de la résidence principale peuvent bénéficier d’un avantage.
- Les locaux à usage industriel ou artisanal (et leurs annexes) sont concernés.
- Les locaux d’habitation ou d’hébergement livrés à des organismes HLM (et leurs annexes) bénéficient d’un abattement de 50 %.
Au moment de déposer votre demande de permis de construire, d’aménager ou votre déclaration préalable, retenez bien que la déclaration à effectuer est obligatoire. Si le montant de la taxe dépasse 1 500 €, il faudra s’acquitter du paiement en deux temps : d’abord à partir du 14e mois suivant l’autorisation d’urbanisme, puis la seconde moitié au 26e mois. Cela laisse au moins le temps de retrouver son chéquier !
En conclusion : Avant de vous lancer dans la construction du palace de jardin de vos rêves ou d’un pool house pour votre piscine, informez-vous bien sur le détail de la taxe d’aménagement dans votre commune – le montant varie fortement selon l’endroit. Un passage par le simulateur officiel s’impose, histoire d’éviter la mauvaise surprise. Dans tous les cas, une chose est sûre : la taxe abri de jardin, elle, n’a pas fini de faire parler d’elle… à commencer par votre portefeuille !
